Informação jurídica

1 Éditeur du site

Le site dyrsan.fr et les catalogues clients qu’il héberge sont édités par la société D’YRSAN, enregistrée en France sous le numéro 897 537 015.

Siège social : 78 avenue des Champs-Élysées, 75008 Paris. Numéro de TVA intracommunautaire : FR85897537015.

Atelier : 3 rue Paul Déroulède, 92600 Asnières-sur-Seine.

Responsable de la publication : D’YRSAN — contact@dyrsan.fr. Webmaster : Loxence Agency — support@loxence.com.

Hospedagem: OVH, 2 rue Kellermann, BP 80157, 59053 Roubaix Cedex 1.

2 Conditions d’utilisation

L’accès au site et à son catalogue implique l’acceptation pleine et entière des présentes conditions d’utilisation, qui peuvent être modifiées ou complétées à tout moment.

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3 Propriedade intelectual

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Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable. Toute exploitation non autorisée est constitutive d’une contrefaçon, sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

Les modèles et motifs développés pour un client à sa demande et à ses frais lui appartiennent, dans les conditions prévues à nos conditions générales de vente.

4 Limitation de responsabilité

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